La société BTC est immatriculée au registre du commerce de Saint Brieuc sous le numéro
Toute commande validée implique la pleine acceptation de nos conditions générales de vente.
Commandant en ligne, le client "internaute" reconnaît ne pas de voir signer de bon de commande.
Nos produits sont présentés avec un descriptif, le client peut en obtenir un échantillon voir : renvoi d'article et échantillon.

La société BTC ne peut être reconnue responsable de la différence de couleur entre les couleurs restituées par votre moniteur et les couleurs réelles de nos tissus.
La société BTC se réserve le droit de modifier les produits présentés à tout moment.

Prix et TVA
Nos prix sont indiqués en euros et toutes taxes comprises. Toutes nos ventes sont soumises à la TVA française et tout changement de taux sera applicable immédiatement.

Paiement
Le paiement par carte est sécurisé. Le paiement n'est validé qu'après contrôle des marchandises à livrer.
Vous pouvez nous régler par chèque.
Vous éditez votre bon de commande, vous le signez et vous nous adressez un chèque accompagné de votre bon de commande.
Il va sans dire que le règlement par paiement sécurisé raccourcit le délai de livraison car entre-temps le stock de marchandises peut avoir varié.

Patrons sur mesure
Nos patrons sur mesure ne pourront être vendus que par nos partenaires ou toutes personnes habilitées par nos soins.
Ils ou elles prendront les mesures suivant une méthode bien précise.

Livraison
Nos tissus et accessoires sont livrables dans la limite des stocks disponibles.
Dès réception de votre commande, le stock sera contrôlé si la quantité n'est pas en stock, un mail vous sera envoyé pour vous tenir au courant d'un éventuel réapprovisionnement et des nouveaux délais de livraison. Nos produits sont livrés par transport ou colis poste.
Votre commande ne quittera notre société qu'après parfait paiement.

Dommage ou dégradation transport
Si vous constatez à la livraison des dommages, refusez-la avant la remise par le transporteur.
Si le colis n'est pas refusé au transporteur, BTC ne pourra pas reconnaître les dommages.

Renvoi d'article et échantillon
Nos articles ne sont ni repris ni échangés.
Afin de mieux vous rendre compte de la qualité, des couleurs de nos tissus, nous vous proposons un échantillon de 8cmx8cm pour un prix unitaire de : 5 €.
    Ce prix est entendu port compris pour la france et remboursable sur votre commande.
    Pour létranger, ce prix est non remboursable, et la commande d'échantillons seuls entrainera
    une participation forfaitaire aux frais de port d'un montant de 3 €.

B.T.C. compte sur la compréhension de ses clients et futurs clients.
Un tissu coupé et restitué devient invendable.

Juridiction compétente
Le tribunal de commerce de Saint Brieuc